Politique de confidentialité

Site Web : https://novelspell.com

Entreprise : Frostwave Labs Inc.

Coordonnées : [email protected]

Adresse : 2967 Dundas St. W. #992, Toronto, ON M6P 1Z2

Territoire : Ontario (Canada)

Date d’entrée en vigueur : 2026-08-04

Nous sommes établis dans Ontario (Canada).

Coordonnées relatives à la confidentialité et responsable du traitement des données

Aux fins des lois applicables en matière de protection des données, le responsable du traitement des données est :

Frostwave Labs Inc.

Courriel : [email protected]

Adresse : 2967 Dundas St. W. #992, Toronto, ON M6P 1Z2

Ontario (Canada)

Utilisez les coordonnées ci-dessus pour toute demande relative à la confidentialité, demande d’exercice de droits ou plainte. Nous l’examinerons et y répondrons conformément au droit applicable.

La présente Politique de confidentialité explique comment Frostwave Labs Inc. (« nous », « notre » ou « nos ») recueille, utilise, communique et protège les renseignements lorsque vous visitez ou utilisez https://novelspell.com (le « Site Web »).

La présente politique vise à décrire clairement nos pratiques. Elle ne limite aucun droit ni recours prévu par le droit applicable.

1) Définitions

Aux fins de la présente Politique de confidentialité :

• « Renseignements personnels » / « données à caractère personnel » désigne les renseignements qui permettent de vous identifier ou d’identifier votre appareil, qui vous concernent ou concernent votre appareil, qui les décrivent, qui peuvent raisonnablement y être associés ou qui pourraient raisonnablement y être liés.
• « Traitement » désigne toute opération effectuée sur des renseignements personnels, notamment leur collecte, leur utilisation, leur conservation, leur communication ou leur suppression.
• « Fournisseurs de services » désigne les fournisseurs qui traitent des renseignements pour notre compte afin d’offrir des fonctionnalités activées, comme l’hébergement, la sécurité, le traitement des paiements, l’exécution des commandes, l’analytique, les communications et le soutien.
• « Responsable du traitement » ou « entreprise », selon le cas, désigne l’entité qui détermine les finalités et les moyens du traitement des renseignements personnels.

2) Renseignements que nous recueillons

Renseignements que vous fournissez

• Coordonnées, renseignements sur les commandes et renseignements de soutien : Si vous communiquez avec nous, demandez des renseignements, soumettez un formulaire, passez une commande ou demandez du soutien, nous recueillons les renseignements que vous choisissez de fournir et pouvons conserver les dossiers nécessaires pour répondre, donner suite à la demande et tenir à jour la transaction ou la correspondance qui en découle.

Renseignements recueillis automatiquement

• Données sur l’appareil et l’utilisation : adresse IP, type de navigateur, identifiants d’appareil, pages consultées, temps passé, URL de provenance et données de diagnostic semblables.
• Témoins et technologies semblables : Nous pouvons utiliser des témoins, pixels, balises, le stockage local ou des technologies semblables pour exploiter le Site Web, mémoriser les préférences, mesurer le rendement, prévenir les abus et prendre en charge les fonctionnalités activées pour ce Site Web.
• Données de journalisation et de sécurité : Nous et nos fournisseurs de services pouvons recueillir des journaux et des renseignements connexes afin de maintenir la sécurité et l’intégrité du Site Web, notamment pour détecter les activités suspectes, prévenir les abus et résoudre les problèmes.

3) Comment nous utilisons les renseignements

Nous pouvons utiliser les renseignements pour :

• Fournir, exploiter, sécuriser et maintenir le Site Web
• Répondre aux demandes et fournir du soutien à la clientèle
• Traiter les transactions activées, exécuter les commandes et gérer les demandes que vous soumettez
• Comprendre l’utilisation du Site Web et améliorer son contenu, son rendement et sa fiabilité
• Prévenir la fraude, les abus, les incidents de sécurité et les activités illicites
• Faire respecter nos Conditions d’utilisation et nos autres ententes
• Respecter nos obligations légales et répondre aux demandes légitimes
• Protéger nos droits, notre sécurité et nos biens ainsi que ceux de nos utilisateurs et d’autres personnes

4) Commerce, paiements et exécution des commandes

Lorsque vous achetez auprès de NovelSpell, Shopify traite le passage à la caisse et le paiement, conserve le dossier de la commande et envoie les communications relatives à celle-ci. Shopify et ses partenaires de paiement traitent les renseignements nécessaires à la conclusion de l’achat, notamment les coordonnées, les renseignements de facturation, de paiement, d’authentification, de prévention de la fraude, de fiscalité et de commande. Si votre commande comprend un livre broché, Lulu reçoit les coordonnées et les renseignements de livraison dont elle a besoin pour imprimer et expédier le livre. La vitrine NovelSpell ne reçoit pas les renseignements relatifs à votre carte ou à votre mode de paiement.

5) Partage et communications

Nous pouvons communiquer des renseignements :

• Aux fournisseurs de services qui contribuent à l’exploitation du Site Web et à la fourniture des fonctionnalités activées
• Pour respecter des obligations légales ou répondre à des demandes légitimes
• Pour protéger nos droits, notre sécurité et nos biens ainsi que ceux des utilisateurs et d’autres personnes
• Dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’un financement, d’une restructuration ou d’une vente d’actifs, lorsque la loi le permet

Nous n’autorisons pas les fournisseurs de services à utiliser les renseignements personnels que nous leur communiquons, sauf dans la mesure nécessaire pour nous fournir des services ou respecter le droit applicable.

Nous pouvons également communiquer des renseignements regroupés ou dépersonnalisés qui ne peuvent raisonnablement servir à vous identifier.

6) Conservation des données

Nous ne conservons les renseignements personnels que pendant la période nécessaire aux fins décrites dans la présente politique, sauf si une période de conservation plus longue est exigée ou permise par la loi.

Cela peut notamment comprendre la conservation de la correspondance aux fins des dossiers de soutien, des journaux techniques à des fins de sécurité et d’exploitation, des dossiers de facturation aux fins des obligations comptables et fiscales, le cas échéant, et des registres de désabonnement afin de respecter les préférences en matière de communications.

7) Sécurité et vos droits

Nous utilisons des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les renseignements. Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est sécuritaire à 100 %, de sorte que nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez disposer de certains droits, notamment :

• L’accès aux renseignements personnels, leur rectification ou leur suppression
• L’opposition au traitement ou sa limitation
• La portabilité des données
• Le retrait du consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci

Pour exercer vos droits, communiquez avec : [email protected]

8) Remarques concernant le RGPD

Si vous vous trouvez dans l’EEE ou au Royaume-Uni, nous nous appuyons sur un fondement juridique pour le traitement, comme :

• Le consentement, par exemple lorsqu’il est requis pour les témoins facultatifs ou les communications par courriel demandées
• Les intérêts légitimes, par exemple la sécurité du site, la prévention de la fraude, le soutien et l’analytique opérationnelle de base, lorsque la loi le permet
• Le contrat, lorsque le traitement est nécessaire pour prendre des mesures à votre demande ou exécuter une entente
• Une obligation légale, lorsque le traitement est exigé par le droit applicable

Lorsque nous nous appuyons sur des intérêts légitimes, nous examinons et mettons en balance toute incidence potentielle sur vos droits et pouvons limiter le traitement lorsque cela est requis. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité locale de protection des données.

9) Remarques concernant la confidentialité en Californie

Nous pouvons recueillir des identifiants, des renseignements sur l’activité sur Internet ou d’autres réseaux électroniques, des renseignements commerciaux, le cas échéant, ainsi que d’autres renseignements que vous fournissez ou qui sont générés par votre utilisation du Site Web.

Nous ne vendons pas de renseignements personnels au sens traditionnel. Si ce Site Web active ultérieurement des fonctionnalités de publicité ou de technologie publicitaire considérées comme un partage en vertu des lois californiennes sur la protection de la vie privée, nous fournirons les avis ou les contrôles requis.

Si vous présentez une demande pour exercer vos droits, nous pourrions devoir vérifier votre identité, ce qui pourrait nécessiter des renseignements supplémentaires. Nous utiliserons les renseignements de vérification uniquement à cette fin.

10) Signaux « Ne pas me suivre »

Certains navigateurs transmettent des signaux « Ne pas me suivre » ou d’autres signaux de confidentialité fondés sur le navigateur. Nous respectons ces signaux lorsque le droit applicable l’exige. Autrement, puisqu’il n’existe aucune norme uniforme pour interpréter tous les signaux, les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences en matière de témoins au moyen des paramètres de leur navigateur et des outils de consentement que nous fournissons.

11) Visiteurs internationaux

Si vous accédez au Site Web depuis l’extérieur de Ontario (Canada), vos renseignements peuvent être traités dans des pays où nos fournisseurs de services exercent leurs activités et où les lois sur la protection des données peuvent être différentes.

Lorsque le droit applicable l’exige, les transferts transfrontaliers sont assujettis à des garanties reconnues, comme les clauses contractuelles types ou d’autres mécanismes de transfert légitimes.

12) Liens vers d’autres sites Web

Le Site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas exploités par nous. Si vous cliquez sur un lien de tiers, vous serez dirigé vers le site de ce tiers. Nous vous recommandons fortement de consulter la Politique de confidentialité de chaque site que vous visitez. Nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites ou services de tiers et n’assumons aucune responsabilité à leur égard.

13) Protection de la vie privée des enfants

Le Site Web ne s’adresse pas aux enfants de moins de 13 ans, ou de l’âge minimal exigé dans votre territoire s’il est plus élevé. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels auprès d’enfants. Si vous croyez qu’un enfant nous a fourni des données, communiquez avec [email protected].

14) Renseignements personnels sensibles

Nous vous demandons de ne pas nous envoyer ni communiquer de renseignements personnels sensibles sur le Site Web, par son intermédiaire ou autrement, à moins que nous ne les demandions expressément à une fin légitime.

15) Modifications apportées à la présente politique

Nous pouvons mettre à jour la présente politique de temps à autre. La version mise à jour sera publiée sur cette page avec une date d’entrée en vigueur révisée.

16) Nous joindre

Questions concernant la présente Politique de confidentialité : [email protected]

Adresse postale : 2967 Dundas St. W. #992, Toronto, ON M6P 1Z2